Base des établissements recevant des populations vulnérables Base nationale des bâtiments appartenant à des ERPV HCSP - Évaluation globale des Plans nationaux santé – environnement (2004-2019) Le HCSP a réalisé l’évaluation des trois premières générations de plans nationaux santé environnement (PNSE) (2004 - 2019) et de leurs déclinaisons régionales sous la forme de plans régionaux santé environnement (PRSE) Plateforme Orhane Le site www.orhane.fr a pour objet de fournir des informations harmonisées de données environnementales Air-Bruit sur la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Site Projets-Environnement Depuis 2018, la plateforme projets-environnement.gouv.fr fournit des informations sur tous les projets susceptibles d’avoir un impact notable sur l’environnement et devant, de ce fait, établir un rapport d'évaluation des incidences du projet sur l'environnement. Evaluation environnementale - Infrastructures de transport et urbanisation Le décret du 29 décembre 2011 portant réforme des études d’impact, confirmé par le décret n°2016-1110 du 11 août 2016 relatif à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets plans et programmes, stipule que l L'étude d'impact - Projets d'infrastructures linéaires de transport Ce guide didactique actualise et précise les principes, les méthodes d’approche, les raisonnements, et le savoir-faire pour intégrer au mieux l’environnement dans l’élaboration d’un projet d’infrastructure linéaire de transport terrestre et les aménagements liés afin d’établir une étu (…) Guide d'accompagnement des territoires pour l'analyse de leur vulnérabilité socio-économique au changement climatique Ce guide d’accompagnement, basé sur l’identification des activités économiques structurant les territoires, vise à proposer une « boîte à outils » aux acteurs locaux, souhaitant ou devant engager une démarche d’évaluation de l’impact du changement climatique. Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels L’objectif des lignes directrices est de proposer des principes et méthodes lisibles et harmonisés au niveau national sur la mise en oeuvre de la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels, à droit constant, afin de s’assurer de la pertinence des mesures, (…) Site du ministère de la transition écologique Le site du ministère de la transition regroupe de nombreux documents références des politiques publiques portées par le ministère (qualité de l'air, biodiversité, eau, risques, mobilités, etc.). Pagination Page courante 1 Page 2 Page suivante ›› Dernière page Dernier »
Base des établissements recevant des populations vulnérables Base nationale des bâtiments appartenant à des ERPV
HCSP - Évaluation globale des Plans nationaux santé – environnement (2004-2019) Le HCSP a réalisé l’évaluation des trois premières générations de plans nationaux santé environnement (PNSE) (2004 - 2019) et de leurs déclinaisons régionales sous la forme de plans régionaux santé environnement (PRSE)
Plateforme Orhane Le site www.orhane.fr a pour objet de fournir des informations harmonisées de données environnementales Air-Bruit sur la Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Site Projets-Environnement Depuis 2018, la plateforme projets-environnement.gouv.fr fournit des informations sur tous les projets susceptibles d’avoir un impact notable sur l’environnement et devant, de ce fait, établir un rapport d'évaluation des incidences du projet sur l'environnement.
Evaluation environnementale - Infrastructures de transport et urbanisation Le décret du 29 décembre 2011 portant réforme des études d’impact, confirmé par le décret n°2016-1110 du 11 août 2016 relatif à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets plans et programmes, stipule que l
L'étude d'impact - Projets d'infrastructures linéaires de transport Ce guide didactique actualise et précise les principes, les méthodes d’approche, les raisonnements, et le savoir-faire pour intégrer au mieux l’environnement dans l’élaboration d’un projet d’infrastructure linéaire de transport terrestre et les aménagements liés afin d’établir une étu (…)
Guide d'accompagnement des territoires pour l'analyse de leur vulnérabilité socio-économique au changement climatique Ce guide d’accompagnement, basé sur l’identification des activités économiques structurant les territoires, vise à proposer une « boîte à outils » aux acteurs locaux, souhaitant ou devant engager une démarche d’évaluation de l’impact du changement climatique.
Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels L’objectif des lignes directrices est de proposer des principes et méthodes lisibles et harmonisés au niveau national sur la mise en oeuvre de la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels, à droit constant, afin de s’assurer de la pertinence des mesures, (…)
Site du ministère de la transition écologique Le site du ministère de la transition regroupe de nombreux documents références des politiques publiques portées par le ministère (qualité de l'air, biodiversité, eau, risques, mobilités, etc.).