L'étude d'impact - Projets d'infrastructures linéaires de transport
Ce guide didactique actualise et précise les principes, les méthodes d’approche, les raisonnements, et le savoir-faire pour intégrer au mieux l’environnement dans l’élaboration d’un projet d’infrastructure linéaire de transport terrestre et les aménagements liés afin d’établir une étude d’impact de qualité.
Il est à destination des maîtres d’ouvrage, maîtres d’oeuvre, prestataires, autorités environnementales…
Ce guide a été rédigé par le Cerema à la demande du commissariat général au développement durable et de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer.
Éditorial
Introduction
Les grands principes et les questions clefs de l’étude d’impact
- La démarche d’étude d’impact dans la conception du projet
- Le champ de soumission à étude d’impact
- Les processus d’information, de consultation et de participation intégrant l’environnement
- Les suites données à l’étude d’impact après enquête publique
- L’étude d’impact et les autres procédures touchant a des thèmes environnementaux
Élaboration et contenu de l’étude d’impact
- Résumé non technique
- Appréciation des impacts de l’ensemble du programme de travaux (si nécessaire)
- Description du projet
- État initial de l’environnement
- Analyse des effets du projet sur l’environnement
- Solutions de substitution et justifications des choix
- La compatibilité avec l’affectation des sols et l’articulation avec les plans, schémas et programmes
- Les mesures environnementales du projet
- Présentation du suivi et des indicateurs
- Présentation des méthodes utilisées, difficultés rencontrées et informations sur les auteurs
Les focus techniques par thématiques
- focus bruit
- focus milieux naturels
- focus eaux - milieux humides
- focus air
Annexe 1 - Les thématiques de l’étude d’impact
Annexe 2 - Contenu du dossier d’étude d’impact
Annexe 3 - Glossaire
Annexe 4 - Principales abréviations
