HCSP - Évaluation globale des Plans nationaux santé – environnement (2004-2019) Le HCSP a réalisé l’évaluation des trois premières générations de plans nationaux santé environnement (PNSE) (2004 - 2019) et de leurs déclinaisons régionales sous la forme de plans régionaux santé environnement (PRSE) Agir pour un environnement favorable à la santé Inciter chaque collectivité, quelle que soit sa taille, à s'engager en matière de santé environnement, telle est la vocation de ce livret. Il donne d'abord les clés de compréhension de cette approche systémique de nos environnements de vie. Stratégies foncières locales et mobilisation des outils fonciers en faveur de la biodiversité Ce guide présente de nombreuses initiatives en France métropolitaine et recense les différents outils fonciers qui peuvent être mobilisés, au-delà de la seule acquisition (location d’un terrain par bail ou convention, contractualisation avec les exploitants pour le maintien ou l’améli (…) Evaluation environnementale - Infrastructures de transport et urbanisation Le décret du 29 décembre 2011 portant réforme des études d’impact, confirmé par le décret n°2016-1110 du 11 août 2016 relatif à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets plans et programmes, stipule que l L'étude d'impact - Projets d'infrastructures linéaires de transport Ce guide didactique actualise et précise les principes, les méthodes d’approche, les raisonnements, et le savoir-faire pour intégrer au mieux l’environnement dans l’élaboration d’un projet d’infrastructure linéaire de transport terrestre et les aménagements liés afin d’établir une étu (…) Guide d'accompagnement des territoires pour l'analyse de leur vulnérabilité socio-économique au changement climatique Ce guide d’accompagnement, basé sur l’identification des activités économiques structurant les territoires, vise à proposer une « boîte à outils » aux acteurs locaux, souhaitant ou devant engager une démarche d’évaluation de l’impact du changement climatique. Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels L’objectif des lignes directrices est de proposer des principes et méthodes lisibles et harmonisés au niveau national sur la mise en oeuvre de la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels, à droit constant, afin de s’assurer de la pertinence des mesures, (…) Guide à l'attention des collectivités souhaitant mettre en oeuvre une lutte contre les moustiques urbains Ce guide présente des lignes directrices visant à faciliter la mise en place par les collectivités de programmes de surveillance et de lutte contre Aedes aegypti et Aedes albopictus, moustiques vecteurs de différents virus (dengue, chikungunya, Zika) et à l’origine de fortes nuisances. (…) Site du ministère de la transition écologique Le site du ministère de la transition regroupe de nombreux documents références des politiques publiques portées par le ministère (qualité de l'air, biodiversité, eau, risques, mobilités, etc.). Pagination Page courante 1 Page 2 Page suivante ›› Dernière page Dernier »
HCSP - Évaluation globale des Plans nationaux santé – environnement (2004-2019) Le HCSP a réalisé l’évaluation des trois premières générations de plans nationaux santé environnement (PNSE) (2004 - 2019) et de leurs déclinaisons régionales sous la forme de plans régionaux santé environnement (PRSE)
Agir pour un environnement favorable à la santé Inciter chaque collectivité, quelle que soit sa taille, à s'engager en matière de santé environnement, telle est la vocation de ce livret. Il donne d'abord les clés de compréhension de cette approche systémique de nos environnements de vie.
Stratégies foncières locales et mobilisation des outils fonciers en faveur de la biodiversité Ce guide présente de nombreuses initiatives en France métropolitaine et recense les différents outils fonciers qui peuvent être mobilisés, au-delà de la seule acquisition (location d’un terrain par bail ou convention, contractualisation avec les exploitants pour le maintien ou l’améli (…)
Evaluation environnementale - Infrastructures de transport et urbanisation Le décret du 29 décembre 2011 portant réforme des études d’impact, confirmé par le décret n°2016-1110 du 11 août 2016 relatif à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets plans et programmes, stipule que l
L'étude d'impact - Projets d'infrastructures linéaires de transport Ce guide didactique actualise et précise les principes, les méthodes d’approche, les raisonnements, et le savoir-faire pour intégrer au mieux l’environnement dans l’élaboration d’un projet d’infrastructure linéaire de transport terrestre et les aménagements liés afin d’établir une étu (…)
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Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels L’objectif des lignes directrices est de proposer des principes et méthodes lisibles et harmonisés au niveau national sur la mise en oeuvre de la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels, à droit constant, afin de s’assurer de la pertinence des mesures, (…)
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