Base des établissements recevant des populations vulnérables Base nationale des bâtiments appartenant à des ERPV Agir pour un environnement favorable à la santé Inciter chaque collectivité, quelle que soit sa taille, à s'engager en matière de santé environnement, telle est la vocation de ce livret. Il donne d'abord les clés de compréhension de cette approche systémique de nos environnements de vie. Stratégies foncières locales et mobilisation des outils fonciers en faveur de la biodiversité Ce guide présente de nombreuses initiatives en France métropolitaine et recense les différents outils fonciers qui peuvent être mobilisés, au-delà de la seule acquisition (location d’un terrain par bail ou convention, contractualisation avec les exploitants pour le maintien ou l’améli (…) Guide d'accompagnement des territoires pour l'analyse de leur vulnérabilité socio-économique au changement climatique Ce guide d’accompagnement, basé sur l’identification des activités économiques structurant les territoires, vise à proposer une « boîte à outils » aux acteurs locaux, souhaitant ou devant engager une démarche d’évaluation de l’impact du changement climatique. Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels L’objectif des lignes directrices est de proposer des principes et méthodes lisibles et harmonisés au niveau national sur la mise en oeuvre de la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels, à droit constant, afin de s’assurer de la pertinence des mesures, (…) Gagner le combat de l’air intérieurdans les Villes de France L'objectif de ce cahier est de donner aux élus les solutions pour agir et améliorer durablement la qualité de l’air de leurs bâtiments. Il révèle les enjeux, propose d’élaborer une véritable politique locale pour la qualité de l’air intérieur, et présente des démarches locales. Pour une meilleure qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants et des adolescents La surveillance de la qualité de l’air intérieur (QAI), dans certains établissements Recevant du Public (ERP) est une obligation réglementaire depuis la loi n°2010-788 du 12 juillet 20102. Site du ministère de la transition écologique Le site du ministère de la transition regroupe de nombreux documents références des politiques publiques portées par le ministère (qualité de l'air, biodiversité, eau, risques, mobilités, etc.). Surveillance de la QAI dans les ERP- Le nouveau dispositif Ce document présente le dispositif réglementaire de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les ERP. Cette présentation a été préparée par le Cerema dans le cadre d'une Conférence Technique Interdépartementale des Transports et de l’Aménagement (Cotita). Pagination Page courante 1 Page 2 Page suivante ›› Dernière page Dernier »
Base des établissements recevant des populations vulnérables Base nationale des bâtiments appartenant à des ERPV
Agir pour un environnement favorable à la santé Inciter chaque collectivité, quelle que soit sa taille, à s'engager en matière de santé environnement, telle est la vocation de ce livret. Il donne d'abord les clés de compréhension de cette approche systémique de nos environnements de vie.
Stratégies foncières locales et mobilisation des outils fonciers en faveur de la biodiversité Ce guide présente de nombreuses initiatives en France métropolitaine et recense les différents outils fonciers qui peuvent être mobilisés, au-delà de la seule acquisition (location d’un terrain par bail ou convention, contractualisation avec les exploitants pour le maintien ou l’améli (…)
Guide d'accompagnement des territoires pour l'analyse de leur vulnérabilité socio-économique au changement climatique Ce guide d’accompagnement, basé sur l’identification des activités économiques structurant les territoires, vise à proposer une « boîte à outils » aux acteurs locaux, souhaitant ou devant engager une démarche d’évaluation de l’impact du changement climatique.
Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels L’objectif des lignes directrices est de proposer des principes et méthodes lisibles et harmonisés au niveau national sur la mise en oeuvre de la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels, à droit constant, afin de s’assurer de la pertinence des mesures, (…)
Gagner le combat de l’air intérieurdans les Villes de France L'objectif de ce cahier est de donner aux élus les solutions pour agir et améliorer durablement la qualité de l’air de leurs bâtiments. Il révèle les enjeux, propose d’élaborer une véritable politique locale pour la qualité de l’air intérieur, et présente des démarches locales.
Pour une meilleure qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants et des adolescents La surveillance de la qualité de l’air intérieur (QAI), dans certains établissements Recevant du Public (ERP) est une obligation réglementaire depuis la loi n°2010-788 du 12 juillet 20102.
Site du ministère de la transition écologique Le site du ministère de la transition regroupe de nombreux documents références des politiques publiques portées par le ministère (qualité de l'air, biodiversité, eau, risques, mobilités, etc.).
Surveillance de la QAI dans les ERP- Le nouveau dispositif Ce document présente le dispositif réglementaire de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les ERP. Cette présentation a été préparée par le Cerema dans le cadre d'une Conférence Technique Interdépartementale des Transports et de l’Aménagement (Cotita).