Site Geod'air Geod'air (GEstion des données d'Observation de la qualité de l'AIR) est la base de données de référence sur la qualité de l'air en France. Santé publique France Santé publique France est l’agence nationale de santé publique. Créée en mai 2016 par ordonnance et décret, c’est un établissement public administratif sous tutelle du ministère chargé de la Santé. Leur mission est d'améliorer et de protéger la santé des populations. Guide méthodologique à l'attention des collectivités relatif aux secteurs d'information sur les sols (SIS) et à la carte des anciens sites industriels et activités de service (CASIAS) Ce guide est à l’attention des collectivités sur le territoire desquelles sont localisées des activités industrielles ou de services, terminées ou non, ayant pu générer des pollutions des sols dans le passé, notamment par des anciennes ICPE (Installations Classées pour la Protection de (…) Pour une meilleure qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants et des adolescents La surveillance de la qualité de l’air intérieur (QAI), dans certains établissements Recevant du Public (ERP) est une obligation réglementaire depuis la loi n°2010-788 du 12 juillet 20102. Site du ministère de la transition écologique Le site du ministère de la transition regroupe de nombreux documents références des politiques publiques portées par le ministère (qualité de l'air, biodiversité, eau, risques, mobilités, etc.). La surveillance de la qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants Ce document présente le rôle des collectivités locales et des gestionnaires de structures privées pour la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les crèches et établissements scolaires. Agir pour un urbanisme favorable à la santé Suite aux récentes réformes réglementaires en matière d’évaluation environnementale, les Agences régionales de santé (ARS) sont de plus en plus sollicitées par l’Autorité environnementale (Ae) pour avis sanitaire sur les projets d’aménagement et documents d’urbanisme. PCAET comprendre, construire et mettre en oeuvre Ce document a pour but d’introduire tous les thèmes qui sont au coeur des PCAET et de rassembler des liens vers des pistes d’informations complémentaires et détaillées qui sont très nombreuses. La boite à outils de l'aménageur - PLU et Bruit Ce Guide apporte une réponse aux objectifs de réduction des nuisances sonores et de prévention des pollutions de toute nature.
Site Geod'air Geod'air (GEstion des données d'Observation de la qualité de l'AIR) est la base de données de référence sur la qualité de l'air en France.
Santé publique France Santé publique France est l’agence nationale de santé publique. Créée en mai 2016 par ordonnance et décret, c’est un établissement public administratif sous tutelle du ministère chargé de la Santé. Leur mission est d'améliorer et de protéger la santé des populations.
Guide méthodologique à l'attention des collectivités relatif aux secteurs d'information sur les sols (SIS) et à la carte des anciens sites industriels et activités de service (CASIAS) Ce guide est à l’attention des collectivités sur le territoire desquelles sont localisées des activités industrielles ou de services, terminées ou non, ayant pu générer des pollutions des sols dans le passé, notamment par des anciennes ICPE (Installations Classées pour la Protection de (…)
Pour une meilleure qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants et des adolescents La surveillance de la qualité de l’air intérieur (QAI), dans certains établissements Recevant du Public (ERP) est une obligation réglementaire depuis la loi n°2010-788 du 12 juillet 20102.
Site du ministère de la transition écologique Le site du ministère de la transition regroupe de nombreux documents références des politiques publiques portées par le ministère (qualité de l'air, biodiversité, eau, risques, mobilités, etc.).
La surveillance de la qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants Ce document présente le rôle des collectivités locales et des gestionnaires de structures privées pour la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les crèches et établissements scolaires.
Agir pour un urbanisme favorable à la santé Suite aux récentes réformes réglementaires en matière d’évaluation environnementale, les Agences régionales de santé (ARS) sont de plus en plus sollicitées par l’Autorité environnementale (Ae) pour avis sanitaire sur les projets d’aménagement et documents d’urbanisme.
PCAET comprendre, construire et mettre en oeuvre Ce document a pour but d’introduire tous les thèmes qui sont au coeur des PCAET et de rassembler des liens vers des pistes d’informations complémentaires et détaillées qui sont très nombreuses.
La boite à outils de l'aménageur - PLU et Bruit Ce Guide apporte une réponse aux objectifs de réduction des nuisances sonores et de prévention des pollutions de toute nature.