La boite à outils de l'aménageur - PLU et Bruit
Plan Local d'Urbanisme et Bruit
Ce Guide apporte une réponse aux objectifs de réduction des nuisances sonores et de prévention des pollutions de toute nature.
Il propose un ensemble d’outils concrets et simples, une “ boîte à outils ” dans laquelle les élus ou les techniciens puisent pour aborder le volet Bruit de leur projet d’urbanisme.
Cette boîte à outils avait été élaborée par un groupe de techniciens de terrain du pôle de compétence Bruit de l’Isère, alors au sein de la direction départementale de l'équipement et de l'agence d'urbanisme.
1ère PARTIE / Phase diagnostic
- Etat initial de l’environnement
- Analyse et prospective
- Définition des orientations et hiérarchisation
2ème PARTIE / Projet d’Aménagement et de Développement Durable
- Exercice de prospective sonore
- Document explicatif des choix retenus
3ème PARTIE / Traduction graphique et réglementaire
- Traduction obligatoire
- Traduction graphique et réglementaire des choix d’aménagement
4ème PARTIE / Recommandations techniques
- Éloigner
- Orienter
- Protéger
- Isoler
5ème PARTIE / Législation concernant le bruit
- Le principe d’antériorité
- Bâtiments agricoles
- Infrastructures routières nouvelles
- Classement sonore des voies
- Zone de Bruit Critique et Point Noir bruit
- Infrastructures ferroviaires nouvelles
- Aéroports - PEB
- ICPE soumises à déclaration et ICPE soumises à autorisation
- Activités économiques (hors ICPE ) et établissements recevant du public
