Agir pour un urbanisme favorable à la santé
Suite aux récentes réformes réglementaires en matière d’évaluation environnementale, les Agences régionales de santé (ARS) sont de plus en plus sollicitées par l’Autorité environnementale (Ae) pour avis sanitaire sur les projets d’aménagement et documents d’urbanisme. Ne disposant pas de cadre méthodologique permettant de guider ces avis sanitaires, la Direction Générale de la Santé a sollicité L’EHESP pour développer un outil d’analyse des impacts sur la santé des projets d’urbanisme à destination des ARS et initier un travail de recherche et d’expertise sur les leviers de promotion de la santé dans le champ de l’urbanisme.
C’est dans ce contexte qu’un groupe de travail multidisciplinaire regroupant des chercheurs et des professionnels du monde de la santé publique, de l’environnement et de l’urbanisme a été constitué en 2012. Les regards croisés de chacun ont permis de mener une large réflexion autour des enjeux de santé publique en milieu urbain et d’identifier un certain nombre de pistes pour agir pour un urbanisme favorable à la santé ;
Ce guide est organisé en deux parties :
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« Urbanisme et santé : clarification des concepts et des liens »
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« Outil pratique d’aide à l’évaluation des impacts sur la santé des projets d’aménagement à l’attention des ARS »
Ce guide est le résultat d’un travail d’expertise et de recherche initié et accompagné par la Direction Générale de la Santé, Sous-direction de la prévention des risques liés à l’environnement et à l’alimentation
Partie 1
Urbanisme et santé : clarification des concepts et des liens
1 - De quelle santé parle-t-on ?
2 - Urbanisme, santé et environnement: un lien fort et complexe
3 - Les leviers de promotion de la santé dans le champ de l’urbanisme : focus sur l’évaluation environnementale (EE) et l’évaluation d’impact santé (EIS)
Fiches supports de la partie I
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Fiche support P1.1 - « Procédure d’élaboration des documents d’urbanisme (SCoT et PLU) et projets d’aménagement (ZAC et lotissement) »
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Fiche support P1.2 - « Démarche règlementaire de l’évaluation environnementale des projets d’aménagement et documents d’urbanisme »
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Fiche support P1.3 - « Référentiel d’analyse des projets d’aménagement et des documents d’urbanisme au regard des déterminants de santé »
Partie 2
Outil pratique pour l’analyse des impacts sur la santé des projets d’aménagement à l’attention des ARS
1 - Objectifs de l’outil
2 - Composition de l’outil
3 - Utilisation de la matrice d’évaluation
4 - Les 9 fiches « déterminant » de santé
5 - Pour aller plus loin : analyse du projet au regard des axes du concept Urbanisme Favorable à la Santé
Fiches supports de la partie II
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Fiche support P2.0 - « Matrice d’évaluation Excel »
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Fiche support P2.1 - « Qualité de l’air extérieur »
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Fiche support P2.2 - « Gestion et qualité de l’eau »
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Fiche support P2.3 - « Qualité et usage des sols»
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Fiche support P2.4 - « Qualité de l’environnement sonore »
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Fiche support P2.5 « Gestion des déchets »
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Fiche support P2.6 - « Gestion des rayonnements non-ionisants »
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Fiche support P2.7 - « Adaptation aux changements climatiques et maîtrise de l’énergie »
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Fiche support P2.8 - « Gestion de la mobilité- des transports et accès aux équipements/services Fiche support P2.9 - « Habitat et le cadre de vie »
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Fiche support P2.10 - « Pour aller plus loin : Analyse du projet au regard des axes du concept Urbanisme Favorable à la Santé »
Bibliographie
