HCSP - Évaluation globale des Plans nationaux santé – environnement (2004-2019) Le HCSP a réalisé l’évaluation des trois premières générations de plans nationaux santé environnement (PNSE) (2004 - 2019) et de leurs déclinaisons régionales sous la forme de plans régionaux santé environnement (PRSE) Site Projets-Environnement Depuis 2018, la plateforme projets-environnement.gouv.fr fournit des informations sur tous les projets susceptibles d’avoir un impact notable sur l’environnement et devant, de ce fait, établir un rapport d'évaluation des incidences du projet sur l'environnement. Evaluation environnementale - Infrastructures de transport et urbanisation Le décret du 29 décembre 2011 portant réforme des études d’impact, confirmé par le décret n°2016-1110 du 11 août 2016 relatif à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets plans et programmes, stipule que l Ecologie industrielle et territoriale : le guide pour agir dans les territoires L’écologie industrielle et territoriale (EIT) répond à l’enjeu de transition écologique des territoires par son approche innovante, systémique et transversale d’optimisation des flux de matières (eau, énergie, déchets). Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels L’objectif des lignes directrices est de proposer des principes et méthodes lisibles et harmonisés au niveau national sur la mise en oeuvre de la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels, à droit constant, afin de s’assurer de la pertinence des mesures, (…) Sortir du glyphosate Ce site est un centre d'information et de ressources pour sortir de l'utilisation du glyphosate. Il présente des méthodes et des témoignages pour réduire l’utilisation des produits phytosanitaires tout en maintenant une agriculture économiquement performante. Site du ministère de la transition écologique Le site du ministère de la transition regroupe de nombreux documents références des politiques publiques portées par le ministère (qualité de l'air, biodiversité, eau, risques, mobilités, etc.). Boite à Outils Projet Alimentaire Territorial La page Boite à Outils PAT regroupe des liens et des ressources ayant pour but d'aider les collectivités voulant mettre en place un Projet Alimentaire Territorial. Date de consultation : 09/11/2020 La boite à outils de l'aménageur - PLU et Bruit Ce Guide apporte une réponse aux objectifs de réduction des nuisances sonores et de prévention des pollutions de toute nature.
HCSP - Évaluation globale des Plans nationaux santé – environnement (2004-2019) Le HCSP a réalisé l’évaluation des trois premières générations de plans nationaux santé environnement (PNSE) (2004 - 2019) et de leurs déclinaisons régionales sous la forme de plans régionaux santé environnement (PRSE)
Site Projets-Environnement Depuis 2018, la plateforme projets-environnement.gouv.fr fournit des informations sur tous les projets susceptibles d’avoir un impact notable sur l’environnement et devant, de ce fait, établir un rapport d'évaluation des incidences du projet sur l'environnement.
Evaluation environnementale - Infrastructures de transport et urbanisation Le décret du 29 décembre 2011 portant réforme des études d’impact, confirmé par le décret n°2016-1110 du 11 août 2016 relatif à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets plans et programmes, stipule que l
Ecologie industrielle et territoriale : le guide pour agir dans les territoires L’écologie industrielle et territoriale (EIT) répond à l’enjeu de transition écologique des territoires par son approche innovante, systémique et transversale d’optimisation des flux de matières (eau, énergie, déchets).
Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels L’objectif des lignes directrices est de proposer des principes et méthodes lisibles et harmonisés au niveau national sur la mise en oeuvre de la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels, à droit constant, afin de s’assurer de la pertinence des mesures, (…)
Sortir du glyphosate Ce site est un centre d'information et de ressources pour sortir de l'utilisation du glyphosate. Il présente des méthodes et des témoignages pour réduire l’utilisation des produits phytosanitaires tout en maintenant une agriculture économiquement performante.
Site du ministère de la transition écologique Le site du ministère de la transition regroupe de nombreux documents références des politiques publiques portées par le ministère (qualité de l'air, biodiversité, eau, risques, mobilités, etc.).
Boite à Outils Projet Alimentaire Territorial La page Boite à Outils PAT regroupe des liens et des ressources ayant pour but d'aider les collectivités voulant mettre en place un Projet Alimentaire Territorial. Date de consultation : 09/11/2020
La boite à outils de l'aménageur - PLU et Bruit Ce Guide apporte une réponse aux objectifs de réduction des nuisances sonores et de prévention des pollutions de toute nature.