HCSP - Évaluation globale des Plans nationaux santé – environnement (2004-2019) Le HCSP a réalisé l’évaluation des trois premières générations de plans nationaux santé environnement (PNSE) (2004 - 2019) et de leurs déclinaisons régionales sous la forme de plans régionaux santé environnement (PRSE) L'eau et l'aménagement des territoires Ce guide a pour objectif d’aider les élus et techniciens en charge de la planification locale à oeuvrer pour un aménagement du territoire valorisant les eaux de pluie et les éléments naturels du paysage pour un territoire vivant. L'eau dans les documents d'urbanisme Le présent guide vise, pour l’essentiel, à : Guide méthodologique à l'attention des collectivités relatif aux secteurs d'information sur les sols (SIS) et à la carte des anciens sites industriels et activités de service (CASIAS) Ce guide est à l’attention des collectivités sur le territoire desquelles sont localisées des activités industrielles ou de services, terminées ou non, ayant pu générer des pollutions des sols dans le passé, notamment par des anciennes ICPE (Installations Classées pour la Protection de (…) Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels L’objectif des lignes directrices est de proposer des principes et méthodes lisibles et harmonisés au niveau national sur la mise en oeuvre de la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels, à droit constant, afin de s’assurer de la pertinence des mesures, (…) Guide de recommandations pour l'accueil d'enfants dans un environnement sain Les établissements accueillant de jeunes enfants de moins de 3 ans sont particulièrement concernés par les mesures de prévention santé. Pour une meilleure qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants et des adolescents La surveillance de la qualité de l’air intérieur (QAI), dans certains établissements Recevant du Public (ERP) est une obligation réglementaire depuis la loi n°2010-788 du 12 juillet 20102. Le radon dans votre habitation Une plaquette de présentation du radon, des risques sanitaires associés et des solutions existantes. Une plaquette élaborée dans le cadre du PRSE par la DREAL, l'ARS Nouvelle Aquitaine en collaboration avec le Cerema. Site du ministère de la transition écologique Le site du ministère de la transition regroupe de nombreux documents références des politiques publiques portées par le ministère (qualité de l'air, biodiversité, eau, risques, mobilités, etc.). Pagination Page courante 1 Page 2 Page suivante ›› Dernière page Dernier »
HCSP - Évaluation globale des Plans nationaux santé – environnement (2004-2019) Le HCSP a réalisé l’évaluation des trois premières générations de plans nationaux santé environnement (PNSE) (2004 - 2019) et de leurs déclinaisons régionales sous la forme de plans régionaux santé environnement (PRSE)
L'eau et l'aménagement des territoires Ce guide a pour objectif d’aider les élus et techniciens en charge de la planification locale à oeuvrer pour un aménagement du territoire valorisant les eaux de pluie et les éléments naturels du paysage pour un territoire vivant.
Guide méthodologique à l'attention des collectivités relatif aux secteurs d'information sur les sols (SIS) et à la carte des anciens sites industriels et activités de service (CASIAS) Ce guide est à l’attention des collectivités sur le territoire desquelles sont localisées des activités industrielles ou de services, terminées ou non, ayant pu générer des pollutions des sols dans le passé, notamment par des anciennes ICPE (Installations Classées pour la Protection de (…)
Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels L’objectif des lignes directrices est de proposer des principes et méthodes lisibles et harmonisés au niveau national sur la mise en oeuvre de la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels, à droit constant, afin de s’assurer de la pertinence des mesures, (…)
Guide de recommandations pour l'accueil d'enfants dans un environnement sain Les établissements accueillant de jeunes enfants de moins de 3 ans sont particulièrement concernés par les mesures de prévention santé.
Pour une meilleure qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants et des adolescents La surveillance de la qualité de l’air intérieur (QAI), dans certains établissements Recevant du Public (ERP) est une obligation réglementaire depuis la loi n°2010-788 du 12 juillet 20102.
Le radon dans votre habitation Une plaquette de présentation du radon, des risques sanitaires associés et des solutions existantes. Une plaquette élaborée dans le cadre du PRSE par la DREAL, l'ARS Nouvelle Aquitaine en collaboration avec le Cerema.
Site du ministère de la transition écologique Le site du ministère de la transition regroupe de nombreux documents références des politiques publiques portées par le ministère (qualité de l'air, biodiversité, eau, risques, mobilités, etc.).