Intégrer les enjeux de santé-environnement et cadre de vie dans les documents d'urbanisme Le présent guide est un outil opérationnel ayant pour objectif de présenter les enjeux de santé/environnement et les principaux moyens d’intégration de ceux-ci dans les documents d’urbanisme. Santé publique France Santé publique France est l’agence nationale de santé publique. Créée en mai 2016 par ordonnance et décret, c’est un établissement public administratif sous tutelle du ministère chargé de la Santé. Leur mission est d'améliorer et de protéger la santé des populations. Guide méthodologique à l'attention des collectivités relatif aux secteurs d'information sur les sols (SIS) et à la carte des anciens sites industriels et activités de service (CASIAS) Ce guide est à l’attention des collectivités sur le territoire desquelles sont localisées des activités industrielles ou de services, terminées ou non, ayant pu générer des pollutions des sols dans le passé, notamment par des anciennes ICPE (Installations Classées pour la Protection de (…) Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels L’objectif des lignes directrices est de proposer des principes et méthodes lisibles et harmonisés au niveau national sur la mise en oeuvre de la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels, à droit constant, afin de s’assurer de la pertinence des mesures, (…) Guide pratique : Comment mettre en oeuvre des projets de lutte contre la précarité énergétique ? L’Observatoire National de la Précarité Énergétique (ONPE) est un outil d’observation et un instrument d’analyse des politiques publiques de lutte contre la précarité énergétique au service des acteurs nationaux et territoriaux, créé le 1er mars 2011 dans le cadre de la loi du 10 (…) Gagner le combat de l’air intérieurdans les Villes de France L'objectif de ce cahier est de donner aux élus les solutions pour agir et améliorer durablement la qualité de l’air de leurs bâtiments. Il révèle les enjeux, propose d’élaborer une véritable politique locale pour la qualité de l’air intérieur, et présente des démarches locales. Pour une meilleure qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants et des adolescents La surveillance de la qualité de l’air intérieur (QAI), dans certains établissements Recevant du Public (ERP) est une obligation réglementaire depuis la loi n°2010-788 du 12 juillet 20102. Site du ministère de la transition écologique Le site du ministère de la transition regroupe de nombreux documents références des politiques publiques portées par le ministère (qualité de l'air, biodiversité, eau, risques, mobilités, etc.). Surveillance de la QAI dans les ERP- Le nouveau dispositif Ce document présente le dispositif réglementaire de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les ERP. Cette présentation a été préparée par le Cerema dans le cadre d'une Conférence Technique Interdépartementale des Transports et de l’Aménagement (Cotita). Pagination Première page « Premier Page précédente ‹‹ … Page 2 Page courante 3 Page 4 Page 5 Page suivante ›› Dernière page Dernier »
Intégrer les enjeux de santé-environnement et cadre de vie dans les documents d'urbanisme Le présent guide est un outil opérationnel ayant pour objectif de présenter les enjeux de santé/environnement et les principaux moyens d’intégration de ceux-ci dans les documents d’urbanisme.
Santé publique France Santé publique France est l’agence nationale de santé publique. Créée en mai 2016 par ordonnance et décret, c’est un établissement public administratif sous tutelle du ministère chargé de la Santé. Leur mission est d'améliorer et de protéger la santé des populations.
Guide méthodologique à l'attention des collectivités relatif aux secteurs d'information sur les sols (SIS) et à la carte des anciens sites industriels et activités de service (CASIAS) Ce guide est à l’attention des collectivités sur le territoire desquelles sont localisées des activités industrielles ou de services, terminées ou non, ayant pu générer des pollutions des sols dans le passé, notamment par des anciennes ICPE (Installations Classées pour la Protection de (…)
Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels L’objectif des lignes directrices est de proposer des principes et méthodes lisibles et harmonisés au niveau national sur la mise en oeuvre de la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels, à droit constant, afin de s’assurer de la pertinence des mesures, (…)
Guide pratique : Comment mettre en oeuvre des projets de lutte contre la précarité énergétique ? L’Observatoire National de la Précarité Énergétique (ONPE) est un outil d’observation et un instrument d’analyse des politiques publiques de lutte contre la précarité énergétique au service des acteurs nationaux et territoriaux, créé le 1er mars 2011 dans le cadre de la loi du 10 (…)
Gagner le combat de l’air intérieurdans les Villes de France L'objectif de ce cahier est de donner aux élus les solutions pour agir et améliorer durablement la qualité de l’air de leurs bâtiments. Il révèle les enjeux, propose d’élaborer une véritable politique locale pour la qualité de l’air intérieur, et présente des démarches locales.
Pour une meilleure qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants et des adolescents La surveillance de la qualité de l’air intérieur (QAI), dans certains établissements Recevant du Public (ERP) est une obligation réglementaire depuis la loi n°2010-788 du 12 juillet 20102.
Site du ministère de la transition écologique Le site du ministère de la transition regroupe de nombreux documents références des politiques publiques portées par le ministère (qualité de l'air, biodiversité, eau, risques, mobilités, etc.).
Surveillance de la QAI dans les ERP- Le nouveau dispositif Ce document présente le dispositif réglementaire de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les ERP. Cette présentation a été préparée par le Cerema dans le cadre d'une Conférence Technique Interdépartementale des Transports et de l’Aménagement (Cotita).