Site Projets-Environnement Depuis 2018, la plateforme projets-environnement.gouv.fr fournit des informations sur tous les projets susceptibles d’avoir un impact notable sur l’environnement et devant, de ce fait, établir un rapport d'évaluation des incidences du projet sur l'environnement. Construire des trajectoires d'adaptation au changement climatique Ce guide propose aux collectivités locales un cheminement méthodologique pour appliquer les principes de la planification dynamique dans l’élaboration de leurs stratégies et plans d’adaptation. Cet outil invite les collectivités à : Guide d'accompagnement des territoires pour l'analyse de leur vulnérabilité socio-économique au changement climatique Ce guide d’accompagnement, basé sur l’identification des activités économiques structurant les territoires, vise à proposer une « boîte à outils » aux acteurs locaux, souhaitant ou devant engager une démarche d’évaluation de l’impact du changement climatique. Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels L’objectif des lignes directrices est de proposer des principes et méthodes lisibles et harmonisés au niveau national sur la mise en oeuvre de la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels, à droit constant, afin de s’assurer de la pertinence des mesures, (…) Guide pratique : Comment mettre en oeuvre des projets de lutte contre la précarité énergétique ? L’Observatoire National de la Précarité Énergétique (ONPE) est un outil d’observation et un instrument d’analyse des politiques publiques de lutte contre la précarité énergétique au service des acteurs nationaux et territoriaux, créé le 1er mars 2011 dans le cadre de la loi du 10 (…) Pour une meilleure qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants et des adolescents La surveillance de la qualité de l’air intérieur (QAI), dans certains établissements Recevant du Public (ERP) est une obligation réglementaire depuis la loi n°2010-788 du 12 juillet 20102. Site du ministère de la transition écologique Le site du ministère de la transition regroupe de nombreux documents références des politiques publiques portées par le ministère (qualité de l'air, biodiversité, eau, risques, mobilités, etc.). La surveillance de la qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants Ce document présente le rôle des collectivités locales et des gestionnaires de structures privées pour la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les crèches et établissements scolaires. PCAET comprendre, construire et mettre en oeuvre Ce document a pour but d’introduire tous les thèmes qui sont au coeur des PCAET et de rassembler des liens vers des pistes d’informations complémentaires et détaillées qui sont très nombreuses. Pagination Page courante 1 Page 2 Page suivante ›› Dernière page Dernier »
Site Projets-Environnement Depuis 2018, la plateforme projets-environnement.gouv.fr fournit des informations sur tous les projets susceptibles d’avoir un impact notable sur l’environnement et devant, de ce fait, établir un rapport d'évaluation des incidences du projet sur l'environnement.
Construire des trajectoires d'adaptation au changement climatique Ce guide propose aux collectivités locales un cheminement méthodologique pour appliquer les principes de la planification dynamique dans l’élaboration de leurs stratégies et plans d’adaptation. Cet outil invite les collectivités à :
Guide d'accompagnement des territoires pour l'analyse de leur vulnérabilité socio-économique au changement climatique Ce guide d’accompagnement, basé sur l’identification des activités économiques structurant les territoires, vise à proposer une « boîte à outils » aux acteurs locaux, souhaitant ou devant engager une démarche d’évaluation de l’impact du changement climatique.
Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels L’objectif des lignes directrices est de proposer des principes et méthodes lisibles et harmonisés au niveau national sur la mise en oeuvre de la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels, à droit constant, afin de s’assurer de la pertinence des mesures, (…)
Guide pratique : Comment mettre en oeuvre des projets de lutte contre la précarité énergétique ? L’Observatoire National de la Précarité Énergétique (ONPE) est un outil d’observation et un instrument d’analyse des politiques publiques de lutte contre la précarité énergétique au service des acteurs nationaux et territoriaux, créé le 1er mars 2011 dans le cadre de la loi du 10 (…)
Pour une meilleure qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants et des adolescents La surveillance de la qualité de l’air intérieur (QAI), dans certains établissements Recevant du Public (ERP) est une obligation réglementaire depuis la loi n°2010-788 du 12 juillet 20102.
Site du ministère de la transition écologique Le site du ministère de la transition regroupe de nombreux documents références des politiques publiques portées par le ministère (qualité de l'air, biodiversité, eau, risques, mobilités, etc.).
La surveillance de la qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants Ce document présente le rôle des collectivités locales et des gestionnaires de structures privées pour la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les crèches et établissements scolaires.
PCAET comprendre, construire et mettre en oeuvre Ce document a pour but d’introduire tous les thèmes qui sont au coeur des PCAET et de rassembler des liens vers des pistes d’informations complémentaires et détaillées qui sont très nombreuses.