Evaluation environnementale - Infrastructures de transport et urbanisation Le décret du 29 décembre 2011 portant réforme des études d’impact, confirmé par le décret n°2016-1110 du 11 août 2016 relatif à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets plans et programmes, stipule que l Guide d'accompagnement des territoires pour l'analyse de leur vulnérabilité socio-économique au changement climatique Ce guide d’accompagnement, basé sur l’identification des activités économiques structurant les territoires, vise à proposer une « boîte à outils » aux acteurs locaux, souhaitant ou devant engager une démarche d’évaluation de l’impact du changement climatique. Ecologie industrielle et territoriale : le guide pour agir dans les territoires L’écologie industrielle et territoriale (EIT) répond à l’enjeu de transition écologique des territoires par son approche innovante, systémique et transversale d’optimisation des flux de matières (eau, énergie, déchets). Pour une meilleure qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants et des adolescents La surveillance de la qualité de l’air intérieur (QAI), dans certains établissements Recevant du Public (ERP) est une obligation réglementaire depuis la loi n°2010-788 du 12 juillet 20102. Site du ministère de la transition écologique Le site du ministère de la transition regroupe de nombreux documents références des politiques publiques portées par le ministère (qualité de l'air, biodiversité, eau, risques, mobilités, etc.). La surveillance de la qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants Ce document présente le rôle des collectivités locales et des gestionnaires de structures privées pour la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les crèches et établissements scolaires. PCAET comprendre, construire et mettre en oeuvre Ce document a pour but d’introduire tous les thèmes qui sont au coeur des PCAET et de rassembler des liens vers des pistes d’informations complémentaires et détaillées qui sont très nombreuses. Impacts sanitaires de la stratégie d’adaptation au changement climatique Ce rapport présente les méthodes d'évaluation du Plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC) en termes d'impacts potentiels sur la vie et la santé des Français. Ce rapport : La boite à outils de l'aménageur - PLU et Bruit Ce Guide apporte une réponse aux objectifs de réduction des nuisances sonores et de prévention des pollutions de toute nature.
Evaluation environnementale - Infrastructures de transport et urbanisation Le décret du 29 décembre 2011 portant réforme des études d’impact, confirmé par le décret n°2016-1110 du 11 août 2016 relatif à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets plans et programmes, stipule que l
Guide d'accompagnement des territoires pour l'analyse de leur vulnérabilité socio-économique au changement climatique Ce guide d’accompagnement, basé sur l’identification des activités économiques structurant les territoires, vise à proposer une « boîte à outils » aux acteurs locaux, souhaitant ou devant engager une démarche d’évaluation de l’impact du changement climatique.
Ecologie industrielle et territoriale : le guide pour agir dans les territoires L’écologie industrielle et territoriale (EIT) répond à l’enjeu de transition écologique des territoires par son approche innovante, systémique et transversale d’optimisation des flux de matières (eau, énergie, déchets).
Pour une meilleure qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants et des adolescents La surveillance de la qualité de l’air intérieur (QAI), dans certains établissements Recevant du Public (ERP) est une obligation réglementaire depuis la loi n°2010-788 du 12 juillet 20102.
Site du ministère de la transition écologique Le site du ministère de la transition regroupe de nombreux documents références des politiques publiques portées par le ministère (qualité de l'air, biodiversité, eau, risques, mobilités, etc.).
La surveillance de la qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants Ce document présente le rôle des collectivités locales et des gestionnaires de structures privées pour la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les crèches et établissements scolaires.
PCAET comprendre, construire et mettre en oeuvre Ce document a pour but d’introduire tous les thèmes qui sont au coeur des PCAET et de rassembler des liens vers des pistes d’informations complémentaires et détaillées qui sont très nombreuses.
Impacts sanitaires de la stratégie d’adaptation au changement climatique Ce rapport présente les méthodes d'évaluation du Plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC) en termes d'impacts potentiels sur la vie et la santé des Français. Ce rapport :
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