HCSP - Évaluation globale des Plans nationaux santé – environnement (2004-2019) Le HCSP a réalisé l’évaluation des trois premières générations de plans nationaux santé environnement (PNSE) (2004 - 2019) et de leurs déclinaisons régionales sous la forme de plans régionaux santé environnement (PRSE) Site Projets-Environnement Depuis 2018, la plateforme projets-environnement.gouv.fr fournit des informations sur tous les projets susceptibles d’avoir un impact notable sur l’environnement et devant, de ce fait, établir un rapport d'évaluation des incidences du projet sur l'environnement. Engager la transition énergétique de votre territoire La loi de transition énergétique pour la croissance verte du 17 août 2015 prévoit que, désormais, les réseaux de distribution d’énergie doivent être intégrés au projet de territoire à l’échelle locale. Plan Climat territorial des Alpes Maritimes Ce guide technique destiné aux élus et aux techniciens a pour objectif de leur permettre d’intégrer dans leurs projets d’aménagement (PLU, SCOT…) les principes du développement durable. Il constitue une aide à : Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels L’objectif des lignes directrices est de proposer des principes et méthodes lisibles et harmonisés au niveau national sur la mise en oeuvre de la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels, à droit constant, afin de s’assurer de la pertinence des mesures, (…) Sortir du glyphosate Ce site est un centre d'information et de ressources pour sortir de l'utilisation du glyphosate. Il présente des méthodes et des témoignages pour réduire l’utilisation des produits phytosanitaires tout en maintenant une agriculture économiquement performante. Pour une meilleure qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants et des adolescents La surveillance de la qualité de l’air intérieur (QAI), dans certains établissements Recevant du Public (ERP) est une obligation réglementaire depuis la loi n°2010-788 du 12 juillet 20102. Le radon dans votre habitation Une plaquette de présentation du radon, des risques sanitaires associés et des solutions existantes. Une plaquette élaborée dans le cadre du PRSE par la DREAL, l'ARS Nouvelle Aquitaine en collaboration avec le Cerema. Site du ministère de la transition écologique Le site du ministère de la transition regroupe de nombreux documents références des politiques publiques portées par le ministère (qualité de l'air, biodiversité, eau, risques, mobilités, etc.). Pagination Page courante 1 Page 2 Page suivante ›› Dernière page Dernier »
HCSP - Évaluation globale des Plans nationaux santé – environnement (2004-2019) Le HCSP a réalisé l’évaluation des trois premières générations de plans nationaux santé environnement (PNSE) (2004 - 2019) et de leurs déclinaisons régionales sous la forme de plans régionaux santé environnement (PRSE)
Site Projets-Environnement Depuis 2018, la plateforme projets-environnement.gouv.fr fournit des informations sur tous les projets susceptibles d’avoir un impact notable sur l’environnement et devant, de ce fait, établir un rapport d'évaluation des incidences du projet sur l'environnement.
Engager la transition énergétique de votre territoire La loi de transition énergétique pour la croissance verte du 17 août 2015 prévoit que, désormais, les réseaux de distribution d’énergie doivent être intégrés au projet de territoire à l’échelle locale.
Plan Climat territorial des Alpes Maritimes Ce guide technique destiné aux élus et aux techniciens a pour objectif de leur permettre d’intégrer dans leurs projets d’aménagement (PLU, SCOT…) les principes du développement durable. Il constitue une aide à :
Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels L’objectif des lignes directrices est de proposer des principes et méthodes lisibles et harmonisés au niveau national sur la mise en oeuvre de la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels, à droit constant, afin de s’assurer de la pertinence des mesures, (…)
Sortir du glyphosate Ce site est un centre d'information et de ressources pour sortir de l'utilisation du glyphosate. Il présente des méthodes et des témoignages pour réduire l’utilisation des produits phytosanitaires tout en maintenant une agriculture économiquement performante.
Pour une meilleure qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants et des adolescents La surveillance de la qualité de l’air intérieur (QAI), dans certains établissements Recevant du Public (ERP) est une obligation réglementaire depuis la loi n°2010-788 du 12 juillet 20102.
Le radon dans votre habitation Une plaquette de présentation du radon, des risques sanitaires associés et des solutions existantes. Une plaquette élaborée dans le cadre du PRSE par la DREAL, l'ARS Nouvelle Aquitaine en collaboration avec le Cerema.
Site du ministère de la transition écologique Le site du ministère de la transition regroupe de nombreux documents références des politiques publiques portées par le ministère (qualité de l'air, biodiversité, eau, risques, mobilités, etc.).