HCSP - Évaluation globale des Plans nationaux santé – environnement (2004-2019) Le HCSP a réalisé l’évaluation des trois premières générations de plans nationaux santé environnement (PNSE) (2004 - 2019) et de leurs déclinaisons régionales sous la forme de plans régionaux santé environnement (PRSE) Partager le diagnostic de vulnérabilité au changement climatique de mon territoire Ce guide vise à fournir des clés permettant d’établir une synthèse communicante d’un diagnostic de vulnérabilité au changement climatique. Cette synthèse est essentielle pour sensibiliser et mobiliser les acteurs autour d’actions sur l’adaptation. Evaluation environnementale - Infrastructures de transport et urbanisation Le décret du 29 décembre 2011 portant réforme des études d’impact, confirmé par le décret n°2016-1110 du 11 août 2016 relatif à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets plans et programmes, stipule que l Guide d'accompagnement des territoires pour l'analyse de leur vulnérabilité socio-économique au changement climatique Ce guide d’accompagnement, basé sur l’identification des activités économiques structurant les territoires, vise à proposer une « boîte à outils » aux acteurs locaux, souhaitant ou devant engager une démarche d’évaluation de l’impact du changement climatique. Aide à la réalisation d'un diagnostic local en santé environnement Ce guide est mis à la disposition des acteurs locaux concernés (conférences de territoires ; contrats locaux de santé ; animation territoriale de santé ; délégations territoriales de l’ARS, collectivités territoriales….) dans l’objectif de : Guide pratique : Comment mettre en oeuvre des projets de lutte contre la précarité énergétique ? L’Observatoire National de la Précarité Énergétique (ONPE) est un outil d’observation et un instrument d’analyse des politiques publiques de lutte contre la précarité énergétique au service des acteurs nationaux et territoriaux, créé le 1er mars 2011 dans le cadre de la loi du 10 (…) Pour une meilleure qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants et des adolescents La surveillance de la qualité de l’air intérieur (QAI), dans certains établissements Recevant du Public (ERP) est une obligation réglementaire depuis la loi n°2010-788 du 12 juillet 20102. Site du ministère de la transition écologique Le site du ministère de la transition regroupe de nombreux documents références des politiques publiques portées par le ministère (qualité de l'air, biodiversité, eau, risques, mobilités, etc.). La surveillance de la qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants Ce document présente le rôle des collectivités locales et des gestionnaires de structures privées pour la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les crèches et établissements scolaires. Pagination Page courante 1 Page 2 Page suivante ›› Dernière page Dernier »
HCSP - Évaluation globale des Plans nationaux santé – environnement (2004-2019) Le HCSP a réalisé l’évaluation des trois premières générations de plans nationaux santé environnement (PNSE) (2004 - 2019) et de leurs déclinaisons régionales sous la forme de plans régionaux santé environnement (PRSE)
Partager le diagnostic de vulnérabilité au changement climatique de mon territoire Ce guide vise à fournir des clés permettant d’établir une synthèse communicante d’un diagnostic de vulnérabilité au changement climatique. Cette synthèse est essentielle pour sensibiliser et mobiliser les acteurs autour d’actions sur l’adaptation.
Evaluation environnementale - Infrastructures de transport et urbanisation Le décret du 29 décembre 2011 portant réforme des études d’impact, confirmé par le décret n°2016-1110 du 11 août 2016 relatif à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets plans et programmes, stipule que l
Guide d'accompagnement des territoires pour l'analyse de leur vulnérabilité socio-économique au changement climatique Ce guide d’accompagnement, basé sur l’identification des activités économiques structurant les territoires, vise à proposer une « boîte à outils » aux acteurs locaux, souhaitant ou devant engager une démarche d’évaluation de l’impact du changement climatique.
Aide à la réalisation d'un diagnostic local en santé environnement Ce guide est mis à la disposition des acteurs locaux concernés (conférences de territoires ; contrats locaux de santé ; animation territoriale de santé ; délégations territoriales de l’ARS, collectivités territoriales….) dans l’objectif de :
Guide pratique : Comment mettre en oeuvre des projets de lutte contre la précarité énergétique ? L’Observatoire National de la Précarité Énergétique (ONPE) est un outil d’observation et un instrument d’analyse des politiques publiques de lutte contre la précarité énergétique au service des acteurs nationaux et territoriaux, créé le 1er mars 2011 dans le cadre de la loi du 10 (…)
Pour une meilleure qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants et des adolescents La surveillance de la qualité de l’air intérieur (QAI), dans certains établissements Recevant du Public (ERP) est une obligation réglementaire depuis la loi n°2010-788 du 12 juillet 20102.
Site du ministère de la transition écologique Le site du ministère de la transition regroupe de nombreux documents références des politiques publiques portées par le ministère (qualité de l'air, biodiversité, eau, risques, mobilités, etc.).
La surveillance de la qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants Ce document présente le rôle des collectivités locales et des gestionnaires de structures privées pour la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les crèches et établissements scolaires.
