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Territoire

  • France (2)

Auteur

  • Cerema (1)
  • Ministère de la transition écologique (1)

Type de ressource

  • guide (2) X
  • page web (1)

Année de publication

  • 2017 (1)
  • 2022 (1)

Agir pour un environnement favorable à la santé

Inciter chaque collectivité, quelle que soit sa taille, à s'engager en matière de santé environnement, telle est la vocation de ce livret. Il donne d'abord les clés de compréhension de cette approche systémique de nos environnements de vie.

Evaluation environnementale - Infrastructures de transport et urbanisation

Le décret du 29 décembre 2011 portant réforme des études d’impact, confirmé par le décret n°2016-1110 du 11 août 2016 relatif à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets plans et programmes, stipule que l

Le site territoire-environnement-sante.fr est publié pour le compte du Ministère de la Transition écologique, de l'Énergie, du Climat et de la Prévention des risques et du Ministère de la Santé et de l'Accès aux soins.

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