Engager la transition énergétique de votre territoire La loi de transition énergétique pour la croissance verte du 17 août 2015 prévoit que, désormais, les réseaux de distribution d’énergie doivent être intégrés au projet de territoire à l’échelle locale. Guide pratique : Comment mettre en oeuvre des projets de lutte contre la précarité énergétique ? L’Observatoire National de la Précarité Énergétique (ONPE) est un outil d’observation et un instrument d’analyse des politiques publiques de lutte contre la précarité énergétique au service des acteurs nationaux et territoriaux, créé le 1er mars 2011 dans le cadre de la loi du 10 (…) Pour une meilleure qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants et des adolescents La surveillance de la qualité de l’air intérieur (QAI), dans certains établissements Recevant du Public (ERP) est une obligation réglementaire depuis la loi n°2010-788 du 12 juillet 20102. Le radon dans votre habitation Une plaquette de présentation du radon, des risques sanitaires associés et des solutions existantes. Une plaquette élaborée dans le cadre du PRSE par la DREAL, l'ARS Nouvelle Aquitaine en collaboration avec le Cerema. Surveillance de la QAI dans les ERP- Le nouveau dispositif Ce document présente le dispositif réglementaire de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les ERP. Cette présentation a été préparée par le Cerema dans le cadre d'une Conférence Technique Interdépartementale des Transports et de l’Aménagement (Cotita). La surveillance de la qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants Ce document présente le rôle des collectivités locales et des gestionnaires de structures privées pour la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les crèches et établissements scolaires.
Engager la transition énergétique de votre territoire La loi de transition énergétique pour la croissance verte du 17 août 2015 prévoit que, désormais, les réseaux de distribution d’énergie doivent être intégrés au projet de territoire à l’échelle locale.
Guide pratique : Comment mettre en oeuvre des projets de lutte contre la précarité énergétique ? L’Observatoire National de la Précarité Énergétique (ONPE) est un outil d’observation et un instrument d’analyse des politiques publiques de lutte contre la précarité énergétique au service des acteurs nationaux et territoriaux, créé le 1er mars 2011 dans le cadre de la loi du 10 (…)
Pour une meilleure qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants et des adolescents La surveillance de la qualité de l’air intérieur (QAI), dans certains établissements Recevant du Public (ERP) est une obligation réglementaire depuis la loi n°2010-788 du 12 juillet 20102.
Le radon dans votre habitation Une plaquette de présentation du radon, des risques sanitaires associés et des solutions existantes. Une plaquette élaborée dans le cadre du PRSE par la DREAL, l'ARS Nouvelle Aquitaine en collaboration avec le Cerema.
Surveillance de la QAI dans les ERP- Le nouveau dispositif Ce document présente le dispositif réglementaire de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les ERP. Cette présentation a été préparée par le Cerema dans le cadre d'une Conférence Technique Interdépartementale des Transports et de l’Aménagement (Cotita).
La surveillance de la qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants Ce document présente le rôle des collectivités locales et des gestionnaires de structures privées pour la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les crèches et établissements scolaires.