L'évaluation environnementale des documents d'urbanisme

L’objectif de ce guide est de donner aux collectivités qui élaborent leur document d’urbanisme, ainsi qu’aux acteurs et organismes qui les accompagnent (bureaux d’études, agences d’urbanisme, services de l’Etat…), les éléments pour comprendre les objectifs et l’intérêt de l’évaluation environnementale, et les clefs pour conduire efficacement cette démarche.

Il concerne les SCOT et les PLU, mais pas les cartes communales (qui dans certains cas doivent également faire l’objet d’une évaluation environnementale).

Son élaboration s’est basée sur l’analyse d’une vingtaine d’évaluations environnementales de SCOT ou PLU, sur les échanges avec les acteurs de ces démarches et a été encadré par un comité de pilotage national.

Le guide expose les fondements de l’évaluation environnementale, décrypte la conduite d’une évaluation environnementale et propose des fiches permettant d’approfondir certaines questions.

Ce guide a été réalisé pour le compte du Commissariat général au développement durable.