La trame verte et bleue dans les plans locaux d'urbanisme
Guide méthodologique
Pésentation
Le présent guide poursuit plusieurs objectifs :
- Sensibiliser les différents acteurs de l’aménagement du territoire aux enjeux de la biodiversité et de la Trame verte et bleue (TVB), à l’intérêt et à la nécessité de les prendre en compte dans les documents d’urbanisme communaux et intercommunaux
- Favoriser la prise en compte de la Trame verte et bleue dans les PLU et PLUI, en fournissant des éléments d’explication, d’organisation ainsi que des méthodes et des outils pour guider les acteurs dans leurs réflexions et leurs choix.
Ce guide a été rédigé par le groupement d’études PARCOURIR les Territoires - ASCONIT Consultants – URBACTIS piloté par la DREAL Midi-Pyrénées
Sommaire
Avant Propos
Préambule
Introduction
- Les objectifs et les attendus du guide
- Les publics destinataires du guide
- Mode d’emploi du guide et différents niveaux de lecture
Partie 1 : la nature, une chance pour les territoires
- Du PLU à la biodiversité .
- Etapes et acteurs majeurs PLU/PLUI et TVB
Partie 2 : la TVB au cœur du projet
- Avertissements préalables
- Temps 1 : approches et données pour une vision globale et stratégique du territoire1
- Temps 2 : diagnostic paysager, environnemental et écologique du territoire
- Temps 3 : identification, validation et cartographie des continuités écologiques
- Temps 4 : croiser les continuités écologiques avec les autres problématiques territoriales
- Temps 5 : identifier les possibles de la TVB
- Temps 6 : faire les choix des objectifs et orientations pour la TVB
Partie 3 : la traduction de la TVB dans le PLU/PLUi
- Le cadre réglementaire du PLU/PLUI
- La prise en compte de la TVB dans les différentes composantes du PLU/PLUI
Partie 4 : la gouvernance de la TVB dans le PLU/PLUi
- La place et le rôle des collectivités tout au long de la procédure
- Une démarche importante de conviction et de mobilisation
- Partager la TVB, fabriquer un savoir commun
- La place et le rôle spécifique des services de l’état
Conclusion