Guide pour la conduite d'une étude de zone
Impact des activités humaines sur les milieux et la santé
L’état de l’environnement est rarement homogène sur l’ensemble d’un territoire et les individus sont donc souvent exposés à des risques différents. Les zones où se concentre une surexposition à des facteurs environnementaux sont qualifiées de points noirs environnementaux. Elles doivent être identifiées afin de mieux cibler les actions des pouvoirs publics.
L’étude de zone est un des outils permettant d'identifier les principales zones susceptibles de présenter une surexposition de la population. Il s’agit d’un instrument d’appui à la gestion, utile pour engager une concertation entre les différents acteurs de la zone : administrations, collectivités, opérateurs privés et populations, etc.
Ce guide a été rédigé par l’Institut National de l’Environnement industriel et des RISques (INERIS) à la demande du Ministère de l’Écologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement (MEDDTL), dans le cadre du programme « Étude des impacts liés aux activités industrielles ».
Résumé exécutif
Contexte
- spécificités locales à l’origine du besoin d’une étude de zone
- place de l’étude de zone dans le contexte de l’analyse de zone
- objet du guide
Cadre des études de zone
- définitions
- objectifs
- l’identification de la zone : un point clé
- fondements méthodologiques
Pilotage d’une étude de zone
- organisation des acteurs
- les premiers travaux du COS
- conception et planification
Déroulement de l’étude
- état des lieux et schéma conceptuel d’exposition
- modélisation de la dispersion et des transferts
- diagnostic de l’état des milieux
- analyse de l’état de l’environnement
- caractérisation des expositions et des risques
De l’évaluation à la gestion de la zone
- mesures de gestion environnementale
- mesures de gestion sanitaire
- actions de communication
- suivi des actions : rôle du COS et des parties prenantes
Conclusion
Références
- guides et liens utiles pour les études de zone
Annexes
- annexe 1 : liste des définitions utilisées en ERS
- annexe 2 : liste indicative des bases de données environnementales spatialisées
