Guide plan local d'urbanisme et santé environnementale

Ce guide est un outil d’accompagnement des maîtres d’ouvrage et des maîtres d’oeuvre pour une meilleure intégration des questions de santé dans les PLU.

Ce guide permet de mieux préparer le travail sur ce sujet, notamment en l’anticipant dans les cahiers des charges de maîtrise d’oeuvre. Il permet de disposer d’un vademecum, qui clarifie au mieux la boîte à outils à disposition.

Ce guide est structuré en 12 fiches thématiques, permettant de traiter l’ensemble des problématiques de santé environnementale, telles qu’elles se posent lors de l’élaboration d’un PLU.

Chaque fiche thématique se compose de 7 rubriques, articulées comme suit :

1. Préambule
2. Définitions
3. Cadre réglementaire
4. Problématisation des enjeux
5. Prise en compte dans les pièces du PLU
6. Acteurs de la thématique
7. Synthèse des points essentiels à vérifier

le guide met l’accent sur le cadrage juridique de chaque sujet, afin de bien identifier le rôle du document d’urbanisme dans la palette de dispositifs réglementaires par ailleurs mobilisables. La prise en compte de chaque thématique dans les différentes pièces du PLU insiste à ce titre tout particulièrement sur les pièces opposables : règlement et OAP (orientations d’aménagement et de programmation).
La partie « Prise en compte dans les pièces du PLU » détaille, pièce par pièce du dossier du PLU, la prise en compte de la thématique dans l’écriture du document.

Ce guide a été élaboré par l'Agence d'Urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine et l'ARS Aquitaine.