Concilier urbanisme et continuités écologiques dans vos PLU et PLUi

Présentation

Les corridors écologiques, les continuités écologiques, les Trames vertes et bleues (TVB) constituent, depuis le Grenelle, un langage commun qui rassemble les acteurs de la biodiversité mais aussi de l’aménagement du territoire.

Ce guide propose d’accompagner les élus et professionnels de l’urbanisme dans leur volonté d’intégrer la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques dans l’élaboration ou l’évolution de leurs PLU et PLUi.

Ce document a été réalisé par l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise avec l’appui d’un comité de relecture composé des services du Département de l’Isère, du Conseil régional Rhône-Alpes, et de la Direction Départementale des Territoires de l’Isère

Sommaire

AVANT-PROPOS

Les continuités écologiques et la trame verte et bleue (TVB)

Penser ensemble aménagement du territoire et protection de la biodiversité
Un cadre juridique complet à toutes les échelles
Les PLU et PLUI au service de la fonctionnalité écologique des territoires

Un diagnostic de qualité, facteur de réussite

Se doter d’une vision globale des enjeux liés aux milieux naturels
Bien connaître les espaces naturels remarquables pour repérer les réservoirs de biodiversité
Identifier les corridors écologiques

Le PADD et sa TVB au centre du projet de territoire

Faire de la TVB du PLU/PLUi un outil d’aménagement du territoire
Intégrer au PADD des orientations sur la préservation et la remise en état des continuités écologiques

Une traduction réglementaire et spatiale du projet qui intègre les continuités écologiques

Adapter son zonage
Mobiliser les articles du règlement
Définir des orientations d’aménagement et de programmation (OAP) spécifiques

Pour un PLU/PLUi explicite

L’explication des choix
L’analyse des incidences du projet sur l’environnement
L’indispensable suivi des continuités écologiques
Les recommandations pour la mise en œuvre

Maintenant, c’est à vous

Quelques conseils pour établir le cahier des charges des études
Quelques conseils pour compléter vos connaissances
Des personnes ressources à consulter très tôt
Conviction et concertation : deux leviers majeurs pour réussir

Et en dehors du PLU ? Quelques expériences réussies

Renaturer un cours d’eau : l’exemple du Coisetan
Protéger la migration des amphibiens : un dispositif dédié en sortie 11 de l’A51 à Saint-Paul-de-Varces
Intégrer les corridors dans un projet de zone d’activité – l’exemple de Lybertec
Planter des arbres et des haies
Créer un passage à sec : l’exemple du furet
Gérer des espaces de façon différenciée
Lutter contre la pollution lumineuse
Agir contre les pièges

Glossaire

Liste des acronymes

Liste de personnes interviewées

Annexes