Référentiel pour un aménagement durable

Le référentiel pour un aménagement durable d’Est Ensemble propose une méthodologie et des outils pour mieux prendre en compte les problématiques environnementales à toutes les étapes des projets, et notamment les enjeux liés à la santé environnementale et la qualité de l’air. Il s’applique à tous les projets d’aménagement, de renouvellement urbain et de construction du territoire.

Le référentiel vise à définir les conditions garantissant la prise en compte des enjeux liés à la qualité de l’air dans tous les projets d’aménagement et de renouvellement urbain du territoire :

- Clauses spécifiques dans les cahiers des charges, compétence environnement avec sensibilité sur les problématiques de la qualité de l’air systématique dans les équipes de Maitrise d'oeuvre urbaine (MOEU) ou assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO), travail avec les élus sur l’identification des enjeux,...:

- Réalisation d’expertises complémentaires aux projets urbains et de renouvellement urbain permettant d’approfondir la problématique lorsque le contexte le justifie : réalisation d’un diagnostic documentaire, de mesures sur site, de modélisations de l’existant via une approche croisant la vulnérabilité des populations, les enjeux du projets urbain et les nuisances sanitaires

- Accompagnement à la définition et amélioration des scénarios de projets : modélisation, préconisation, ateliers transversaux avec les MOEU et les élus.

- Orientation des projets d’aménagement via la déclinaison contextualisée des préconisations du référentiel pour un aménagement durable en adaptant notamment les usages et la programmation en fonction des contraintes (éloigner les programmes sensibles, développement économique et artisanat dans les secteurs pollués par exemple), mais aussi en travaillant les morphologies urbaines de sorte à favoriser la dispersion des polluants, ou encore en réduisant la pollution à la source (en favorisant les mobilités durables, le bioclimatisme, gage de sobriété énergétique ou encore les stratégies d'approvisionnement en énergies renouvelables).

Objectif :

• Mettre en place un urbanisme favorable à la santé des habitants sur l’ensemble du territoire, à la fois par la réduction des concentrations de polluants à la source, mais aussi par la mise en place de mesures d’adaptation des programmations et morphologies urbaines de sorte à réduire l’exposition des populations à la pollution atmosphérique.

Mesures d'accompagnement

• Démarches de concertation lancées dans le cadre des études urbaines et de renouvellement urbain, au sein desquelles sont abordées les problématiques liées à la qualité de l’air lorsque le contexte dans lequel elles se trouvent le justifie.

Difficultés perçues :

• Freins budgétaires
• Faible mobilisation de moyens humains

Conseils apportés :

• Accompagner systématiquement les projets d’aménagement d’un bureau d’études environnement sensibilisé aux problématiques de la qualité de l’air (AMO ou co-traitant de la MOEU)
• Prendre en compte ces problématiques le plus tôt possible dans les projets, de manière intégrée et transversale
• Prévoir un budget pour réaliser des expertises complémentaires via la réalisation d’études qualité de l’air (diagnostic, mesures, modélisations) avec un bureau d’études (ou groupement) présentant la double compétence « ingénieur qualité de l’air » et « urbaniste » afin de garantir la retombée des préconisations dans le projet

Les liens utiles :

• Livret méthodologique
• Livret technique