Agir pour un urbanisme favorable à la santé

Présentation

Suite à la publication du guide "Agir pour un urbanisme favorable à la santé, concepts & outils" en 2014 et à la diffusion de la méthode d'analyse des projets de type ZAC au regard des enjeux de santé, la Direction générale de la santé a sollicité l'EHESP pour adapter cette méthodologie aux plans locaux d'urbanisme. Ainsi, ce livret constitue l'adaptation de l'outil destiné aux agences régionale de santé, cette fois dédié à l'analyse de ce document d'urbanisme en vue de la rédaction de l'avis sanitaire, prévu dans le cadre de son évaluation environnementale, et transmis à l'Autorité environnementale.

La première partie de ce livret expose quelques considérations préalables nécessaires à la compréhension des PLU(i), la seconde partie présente un outil d'analyse des PLU(i) au prisme des enjeux de santé destiné aux ARS.

Ce guide a été rédigé par l'Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique.

Sommaire

Introduction : Urbanisme favorable à la santé, clarification du concept

Les documents d’urbanisme
La hiérarchie des normes concernant le PLU(i)
Le contenu du PLU(i)

Outil pratique pour l'analyse des impacts sur la santé du projet de PLU à l'attention des ARS

Objectif de l'outil
Composition de l'outil
Utilisation de la matrice d'évaluation

Fiches supports de la partie 2 :

Fiche support 2.0 : La matrice d'évaluation
Fiche support 2.1 : Qualité de l'air extérieur
Fiche support 2.2 : Gestion et qualité des eaux
Fiche support 2.3 : Qualité des sols
Fiche support 2.4 : Qualité de l'environnement sonore
Fiche support 2.5 : Gestion des déchets
Fiche support 2.6 : Gestion des rayonnements non-ionisants
Fiche support 2.7 : Adaptation aux changements climatiques et transition énergétique
Fiche support 2.8 : Mobilité – transports et offre – accès aux équipements, commerces et services
Fiche support 2.9 : Habitat, espaces extérieurs et paysage (naturel et anthropique)
Fiche support 2.10 : Dynamisme économique